cuillers, fourchettes, couteaux, rechaud
Design suisse · 128386 · Radié
Designs
Design EDEL
Design 16 572 010
Design 16 572 020
Design 16 572 030
Design 16 572 040
Design 16 584 010
Design 16 584 020
Design 16 584 030
Design 16 584 040
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128386
- Numéro de demande
- 2001-00806
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 07-02 Articles de ménage07-03 Articles de ménage
- Déposé
- 4 déc. 2001
- Enregistré
- 11 déc. 2001
- Publié
- 28 déc. 2001
- Radié
- 4 déc. 2011
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.06.2012
- 15 févr. 2010
Fusionné
- Titulaire
- Schwarz Frères S.A., 7, rue des Sablières, 1214 Vernier → Schwarz Kitchen Selection SA, 7, rue des Sablières, 1214 Vernier
Publié dans Swissreg le 15.02.2010
- 14 sept. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2007
- 15 déc. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2006
- 31 août 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2004
- 28 déc. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.