Gestell

Design suisse · 128388 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128388
Numéro de demande
2001-00775
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-99 Articles de ménage
Déposé
19 nov. 2001
Enregistré
11 déc. 2001
Publié
28 déc. 2001
Radié
19 nov. 2011
Motif
Non prolongé
Priorité
US 29/142,260 21.05.2001
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.06.2012

  2. 15 mai 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008

  3. 15 déc. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2006

  4. 28 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.