Gestell
Design suisse · 128388 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128388
- Numéro de demande
- 2001-00775
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-99 Articles de ménage
- Déposé
- 19 nov. 2001
- Enregistré
- 11 déc. 2001
- Publié
- 28 déc. 2001
- Radié
- 19 nov. 2011
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/142,260 21.05.2001
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.06.2012
- 15 mai 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
- 15 déc. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2006
- 28 déc. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.