Türterminal
Design suisse · 128392 · Radié
Designs
Design A-1040/01-1
Design A-1040/01-2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128392
- Numéro de demande
- 2001-00727
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-05 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 31 oct. 2001
- Enregistré
- 11 déc. 2001
- Publié
- 28 déc. 2001
- Radié
- 31 oct. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2007
- 28 déc. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.