montre-bracelets
Design suisse · 128416 · Radié
Designs
Design 46 57 9.6
Design 34 57/9DA73/08
Design 46 56 9.6
Design 34 5740 9.6
Design 43 57 3.6
Design 31 98 3D 7
Design 46 56 9.6
Design 43 5610 5.0
Design 34 57 9.73/08
Design 43 57 5.7
Design 40 57 9.7
Design 34 98 3.6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128416
- Numéro de demande
- 2001-00653
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 26 sept. 2001
- Enregistré
- 28 déc. 2001
- Publié
- 15 janv. 2002
- Radié
- 27 sept. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité d’exposition
- Salon International de Haute Horlogerie, Genève
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 46 57 9.6 → 46 57 9.6
- Description Design
- Date de radiation
- 27.09.2026
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 26.09.2026 → 26.09.2026
Publié dans Swissreg le 27.09.2026
- 20 janv. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 20.01.2023
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Manufacture Roger Dubuis S.A., 12, avenue Industrielle, 1227 Carouge GE → Manufacture Roger Dubuis S.A., 2, rue André de Garrini, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 août 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2021
- 30 sept. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2016
- 15 avr. 2016
Fusionné
- Titulaire
- Manufacture Roger Dubuis S.A., 2, rue André de Garrini, 1217 Meyrin → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
- 15 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève → Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
- 30 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 30.03.2012
5 entrées antérieures
- 15 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2011
- 30 avr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans Swissreg le 30.04.2010
- 15 avr. 2008
Mandataire radié
- Mandataire
- Pierre Vuille,, avocat, 9, rue Bellot, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2008
- 31 oct. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2006
- 15 janv. 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.