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Design suisse · 128425 · Radié

Designs

Design 133384-1

Design 133384-2

Design 133384-3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128425
Numéro de demande
2001-00827
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
18-01 Imprimerie et machines de bureau
Déposé
17 déc. 2001
Enregistré
28 déc. 2001
Publié
15 janv. 2002
Radié
17 déc. 2006
Motif
Non prolongé
Priorité
DK 2001 00612 19.06.2001
DK 2001 00613 19.06.2001
DK 2001 00614 19.06.2001
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2007

  2. 15 janv. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.