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Design suisse · 128425 · Radié
Designs
Design 133384-1
Design 133384-2
Design 133384-3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128425
- Numéro de demande
- 2001-00827
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 18-01 Imprimerie et machines de bureau
- Déposé
- 17 déc. 2001
- Enregistré
- 28 déc. 2001
- Publié
- 15 janv. 2002
- Radié
- 17 déc. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DK 2001 00612 19.06.2001DK 2001 00613 19.06.2001DK 2001 00614 19.06.2001
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2007
- 15 janv. 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.