Tisch, Schrank und Möbelteile
Design suisse · 128431 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128431
- Numéro de demande
- 2001-00794
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 20 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement06-04 Ameublement06-06 Ameublement
- Déposé
- 28 nov. 2001
- Enregistré
- 9 janv. 2002
- Publié
- 31 janv. 2002
- Radié
- 28 nov. 2011
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.06.2012
- 15 nov. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2006
- 31 janv. 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.