Paravent
Design suisse · 128433 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128433
- Numéro de demande
- 2001-00841
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 27 déc. 2001
- Enregistré
- 9 janv. 2002
- Publié
- 31 janv. 2002
- Radié
- 27 déc. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2007
- 28 févr. 2006
Transféré
- Titulaire
- D-SEIN-WERKE, Marian Good & James Di Gregorio, Albisstrasse 131, 8038 Zürich → d sein werke GmbH, Brunaustrasse 71, 8002 Zürich
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2006
- 31 janv. 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.