Zargenprofil
Design suisse · 128441 · Radié
Designs
Design A
Design B
Design C
Design D
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128441
- Numéro de demande
- 2001-00834
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 24 déc. 2001
- Enregistré
- 9 janv. 2002
- Publié
- 31 janv. 2002
- Radié
- 24 déc. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2007
- 31 janv. 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.