Hufeisen
Design suisse · 128442 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128442
- Numéro de demande
- 2001-00844
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 30-99 Soins et manipulation des animaux
- Déposé
- 27 déc. 2001
- Enregistré
- 9 janv. 2002
- Publié
- 31 janv. 2002
- Radié
- 27 déc. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.07.2017
- 14 oct. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.10.2011
- 15 déc. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2006
- 31 janv. 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.