Hufeisen

Design suisse · 128442 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128442
Numéro de demande
2001-00844
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
30-99 Soins et manipulation des animaux
Déposé
27 déc. 2001
Enregistré
9 janv. 2002
Publié
31 janv. 2002
Radié
27 déc. 2016
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 14.07.2017

  2. 14 oct. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.10.2011

  3. 15 déc. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2006

  4. 31 janv. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.