Glas

Design suisse · 128456 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128456
Numéro de demande
2002-00028
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
07-01 Articles de ménage
Déposé
14 janv. 2002
Enregistré
25 janv. 2002
Publié
15 févr. 2002
Radié
14 janv. 2007
Motif
Non prolongé
Priorité
US 29/145,106 16.07.2001
Source
Swissreg

Designs

Design 130753-D200-1

Design 130753-D200-2

Design 130753-D200-3

Design 130753-D200-4

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2007

  2. 15 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.