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Design suisse · 128465 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128465
- Numéro de demande
- 2001-00762
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-05 Emballages et récipients
- Déposé
- 14 nov. 2001
- Enregistré
- 25 janv. 2002
- Publié
- 15 févr. 2002
- Radié
- 14 nov. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 2101909 18.05.2001
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
- 15 nov. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2011
- 30 nov. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2006
- 15 févr. 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.