Bande de roulement pour pneumatique

Design suisse · 128471 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128471
Numéro de demande
2002-00046
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-15 Moyens de transport et de levage
Déposé
17 janv. 2002
Enregistré
25 janv. 2002
Publié
15 févr. 2002
Protégé jusqu’au
17 janv. 2027
Prolongeable jusqu’au
17 janv. 2027
Priorité
FR 18.07.2001
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 23 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 31 janv. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2017

  4. 13 janv. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.01.2012

  5. 31 janv. 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2007

  6. 15 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Michelin Recherche et Technique SA

Michelin Recherche et Technique S.A.

Route Louis-Braille 10 et 12, 1763 Granges-Paccot

Société de Technologie Michelin

Clermont-Ferrand, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.