Seife

Design suisse · 128485 · Radié

Designs

Design 10001 A

Design 10001 B

Design 10001 C

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128485
Numéro de demande
2002-00044
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
28-02 Produits pharmaceutiques et cosmétiques, articles de toilette
Déposé
19 janv. 2002
Enregistré
25 janv. 2002
Publié
15 févr. 2002
Radié
19 janv. 2007
Motif
Non prolongé
Priorité d’exposition
Ornaris, Zürich, 13 janv. 2002
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2007

  2. 15 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.