chaise longue

Design suisse · 128488 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128488
Numéro de demande
2002-00052
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
24 janv. 2002
Enregistré
8 févr. 2002
Publié
28 févr. 2002
Radié
24 janv. 2012
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

  2. 31 oct. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2006

  3. 28 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Claudio D'Amore

1080 Les Cullayes

Créateur

Claudio d'Amore

Romanel

Dominique Ohman

Gollion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.