Schrank
Design suisse · 128491 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128491
- Numéro de demande
- 2002-00071
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 31 janv. 2002
- Enregistré
- 8 févr. 2002
- Publié
- 28 févr. 2002
- Protégé jusqu’au
- 31 janv. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 31 janv. 2027
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2022
- 15 déc. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2016
- 31 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2012
- 30 nov. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2006
- 28 févr. 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.