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Design suisse · 128504 · Radié

Designs

Design 1

Design 2a

Design 2b

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128504
Numéro de demande
2001-00820
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
31 janv. 2002
Enregistré
8 févr. 2002
Publié
28 févr. 2002
Radié
31 janv. 2017
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.08.2017

  2. 30 déc. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.12.2011

  3. 30 nov. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2006

  4. 28 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Antoine Vorpe

1007 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.