Strassenbahn-Fahrzeugkopf
Design suisse · 128505 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128505
- Numéro de demande
- 2001-00838
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-03 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 24 déc. 2001
- Enregistré
- 8 févr. 2002
- Publié
- 28 févr. 2002
- Radié
- 24 déc. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 4 01 05 854.9 26.06.2001
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2007
- 28 févr. 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.