casse-tête chinois
Design suisse · 128512 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128512
- Numéro de demande
- 2002-00058
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 24 janv. 2002
- Enregistré
- 8 févr. 2002
- Publié
- 28 févr. 2002
- Protégé jusqu’au
- 24 janv. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 24 janv. 2027
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Samuel Genin, bd. de Pérolles 16, 1700 Fribourg → Samuel Genin, Rue de Locarno 7, 1700 Fribourg
Publié dans Swissreg le 15.11.2021
- 12 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.11.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Samuel Genin, Court-Chemin 16, 1700 Fribourg → Samuel Genin, bd. de Pérolles 16, 1700 Fribourg
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 janv. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2017
- 30 nov. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
- 30 nov. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2006
- 28 févr. 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.