Kaffeetasse

Design suisse · 128527 · Radié

Designs

Design 130730-D200-1

Design 130730-D200-2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128527
Numéro de demande
2002-00110
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
07-01 Articles de ménage
Déposé
12 févr. 2002
Enregistré
27 févr. 2002
Publié
15 mars 2002
Radié
12 févr. 2007
Motif
Non prolongé
Priorité
US 29/146,723 14.08.2001
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2007

  2. 15 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Dart Industries Inc.

14901 S. Orange Blossom Trail, Orlando / FL, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Créateur

Hanno Kortleven

Hofstade

Victor J.J. Cautereels

Ranst

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.