Expresso-Maschine

Design suisse · 128533 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128533
Numéro de demande
2002-00112
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-02 Articles de ménage
Déposé
12 févr. 2002
Enregistré
27 févr. 2002
Publié
15 mars 2002
Radié
12 févr. 2012
Motif
Non prolongé
Priorité
DK 2001 00787 16.08.2001
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.08.2012

  2. 15 janv. 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2007

  3. 15 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.