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Design suisse · 128544 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128544
Numéro de demande
2002-00105
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-04 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
18 févr. 2002
Enregistré
27 févr. 2002
Publié
15 mars 2002
Radié
18 févr. 2007
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2007

  2. 15 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Gilbert Béguin

1227 Carouge GE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.