cadrans de montre

Design suisse · 128545 · Radié

Designs

Design 1.1

Design 2.1

Design 4.1

Design 5.1

Design 6.1

Design 7.1

Design 8.1

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128545
Numéro de demande
2002-00078
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 7 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
1 févr. 2002
Enregistré
27 févr. 2002
Publié
15 mars 2002
Radié
1 févr. 2007
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2007

  2. 15 août 2002

    Transféré

    Titulaire
    Société anonyme de la Manufac-, ture d'horlogerie Audemars,, Piguet & Cie, 1348 Le Brassus → AUDEMARS PIGUET HOLDING S.A., 16, route de France, 1348 Le Brassus
    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel → Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12

    Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2002

  3. 15 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Audemars Piguet Holding S.A.

AUDEMARS PIGUET HOLDING S.A.

16, route de France, 1348 Le Brassus

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.