Spielzeug

Design suisse · 128557 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128557
Numéro de demande
2002-00114
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
13 févr. 2002
Enregistré
27 févr. 2002
Publié
15 mars 2002
Protégé jusqu’au
13 févr. 2027
Prolongeable jusqu’au
13 févr. 2027
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.01.2022

  2. 15 déc. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2016

  3. 15 févr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2012

  4. 15 avr. 2011

    Transféré

    Titulaire
    BEA + Poly-Verlags AG, Aarauerstrasse 90, 5200 Brugg AG → BEA International Ltd, Mätteli 5, 6062 Wilen

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

  5. 29 déc. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2006

  6. 15 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

Parties

Titulaire

BEA International Ltd.

BEA International Ltd

Mätteli 5, 6062 Wilen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.