Polstermöbel
Design suisse · 128568 · Radié
Designs
Design 9105/2002
Design 9106/2002
Design 9107/2002
Design 9108/2002
Design 9109/2002
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128568
- Numéro de demande
- 2002-00133
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 21 févr. 2002
- Enregistré
- 8 mars 2002
- Publié
- 28 mars 2002
- Radié
- 21 févr. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- Internationale Möbelmesse Köln 2002, 13 janv. 2002
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2007
- 28 mars 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.