Sessel

Design suisse · 128570 · Radié

Designs

Design P. Forma. 02.02-1

Design P. Forma. 02.02-2

Design P. Forma 02.02-3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128570
Numéro de demande
2002-00157
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
28 févr. 2002
Enregistré
8 mars 2002
Publié
28 mars 2002
Radié
28 févr. 2007
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2007

  2. 28 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Daniel Blunschi

8005 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.