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Design suisse · 128574 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128574
Numéro de demande
2002-00072
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
30 janv. 2002
Enregistré
8 mars 2002
Publié
28 mars 2002
Radié
30 janv. 2017
Motif
Non prolongé
Priorité d’exposition
Internationale Fachmesse für Gemeinschaftsgastronomie (Igeho), Basel, 23 nov. 2001
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.08.2017

  2. 31 janv. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2012

  3. 15 févr. 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2007

  4. 28 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.