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Design suisse · 128574 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128574
- Numéro de demande
- 2002-00072
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 30 janv. 2002
- Enregistré
- 8 mars 2002
- Publié
- 28 mars 2002
- Radié
- 30 janv. 2017
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- Internationale Fachmesse für Gemeinschaftsgastronomie (Igeho), Basel, 23 nov. 2001
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.08.2017
- 31 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2012
- 15 févr. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2007
- 28 mars 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.