Serviergabel
Design suisse · 128581 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128581
- Numéro de demande
- 2002-00127
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-03 Articles de ménage
- Déposé
- 20 févr. 2002
- Enregistré
- 8 mars 2002
- Publié
- 28 mars 2002
- Radié
- 20 févr. 2012
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/147,092 22.08.2001
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.09.2012
- 15 mai 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
- 15 mars 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2007
- 28 mars 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.