montres-bracelets
Design suisse · 128588 · Radié
Designs
Design 1.1.
Design 2.1
Design 3.1
Design 4.1
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128588
- Numéro de demande
- 2002-00081
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 4 févr. 2002
- Enregistré
- 8 mars 2002
- Publié
- 28 mars 2002
- Radié
- 4 févr. 2012
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.08.2012
- 31 déc. 2010
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.12.2010
- 28 févr. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2007
- 15 août 2002
Transféré
- Titulaire
- Société anonyme de la Manufac-, ture d'horlogerie Audemars,, Piguet & Cie, 1348 Le Brassus → AUDEMARS PIGUET HOLDING S.A., 16, route de France, 1348 Le Brassus
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel → Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2002
- 28 mars 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.