Sport-Tricot
Design suisse · 128599 · Radié
Designs
Design sc 1/02 d - 1
Design sc 1/02 d - 2
Design sc 1/02 d - 3
Design sc 1/02 d - 4
Design sc 1/02 d - 5
Design sc 1/02 d - 6
Design sc 1/02 d - 7
Design sc 1/02 d - 8
Design sc 1/02 d - 9
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Design sc 1/02 d - 11
Design sc 1/02 d - 12
Design sc 1/02 d - 13
Design sc 1/02 d - 14
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128599
- Numéro de demande
- 2002-00132
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 02-02 Habillement et mercerie
- Déposé
- 20 févr. 2002
- Enregistré
- 27 mars 2002
- Publié
- 15 avr. 2002
- Radié
- 20 févr. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2007
- 15 avr. 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.