Stoff-Bemusterung
Design suisse · 128603 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128603
- Numéro de demande
- 2002-00167
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 4 mars 2002
- Enregistré
- 27 mars 2002
- Publié
- 15 avr. 2002
- Protégé jusqu’au
- 4 mars 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 4 mars 2027
- Priorité d’exposition
- Bread + Butter off show for selected brands, Köln
- Source
- Swissreg
Designs
Design Häxli
Design Ängeli
Design Tüfeli
Design Zürich
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.01.2022
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Jann Bernhard, Ringstrasse 23, 4600 Olten → Jann Bernhard, St. Ulrichweg 11, 4802 Strengelbach
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 31 mars 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2017
- 30 déc. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.12.2011
- 28 sept. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2007
- 15 avr. 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.