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Design suisse · 128608 · Radié
Designs
Design 3-0065
Design 3-0020
Design 3-0092
Design 3-0054
Design 3-0085
Design 3-0040
Design 3-0134
Design 3-0120
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128608
- Numéro de demande
- 2002-00194
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 13 mars 2002
- Enregistré
- 27 mars 2002
- Publié
- 15 avr. 2002
- Radié
- 13 mars 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2007
- 15 mai 2003
Transféré
- Titulaire
- Katharina und Werner Roffler, Konstruktionsteam, Neubüelstrasse 10, 8340 Hinwil → Katharina und Werner Roffler, Konstruktionsteam, Neubüelstrasse 10, 8340 Hinwil, Roffler GmbH, Neubühlstrasse 10, 8340 Hinwil
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2003
- 15 avr. 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.