Besteck für Kinder
Design suisse · 128614 · Radié
Designs
Design 130816-D200-1
Design 130816-D200-2
Design 130816-D200-3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128614
- Numéro de demande
- 2002-00206
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 07-03 Articles de ménage
- Déposé
- 18 mars 2002
- Enregistré
- 27 mars 2002
- Publié
- 15 avr. 2002
- Radié
- 18 mars 2012
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/148,581 21.09.2001
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.10.2012
- 15 mai 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
- 13 avr. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2007
- 15 avr. 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.