Armbanduhren-Krone
Design suisse · 128624 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128624
- Numéro de demande
- 2002-00099
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 11 févr. 2002
- Enregistré
- 27 mars 2002
- Publié
- 15 avr. 2002
- Radié
- 11 févr. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IL 35 733 18.10.2001
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2007
- 15 avr. 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.