Profile und Verbindungselemente
Design suisse · 128630 · En vigueur
Designs
Design M12633-1
Design M12633-2
Design M12633-3
Design M12633-4
Design M12633-5
Design M12633-6
Design M12633-7
Design M12633-8
Design M12633-9
Design M12633-10
Design M12633-11
Design M12633-12
Design M12633-13
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128630
- Numéro de demande
- 2002-00176
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 13 designs
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 7 mars 2002
- Enregistré
- 27 mars 2002
- Publié
- 15 avr. 2002
- Protégé jusqu’au
- 7 mars 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 7 mars 2027
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2022
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 déc. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.12.2016
- 30 déc. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.12.2011
- 15 févr. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2007
- 15 avr. 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.