fermoir
Design suisse · 128659 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128659
- Numéro de demande
- 2002-00245
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 2 avr. 2002
- Enregistré
- 10 avr. 2002
- Publié
- 30 avr. 2002
- Protégé jusqu’au
- 2 avr. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 2 avr. 2027
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ROLEX SA, rue François-Dussaud 3-5-7, 1211 Genève 24 → ROLEX SA, rue François-Dussaud 3-5-7, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 mars 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2017
- 30 mars 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.03.2012
- 30 avr. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2007
- 15 août 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Montres Rolex S.A., 3-5-7, rue François-Dussaud, 1211 Genève 24 → ROLEX SA, rue François-Dussaud 3-5-7, 1211 Genève 24
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel → Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 Champel
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2002
- 30 avr. 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.