bracelets de montre

Design suisse · 128661 · Radié

Designs

Design 1.R1.32CH.138-1

Design 1.R1.32CH.138-2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128661
Numéro de demande
2002-00247
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
2 avr. 2002
Enregistré
10 avr. 2002
Publié
30 avr. 2002
Radié
12 avr. 2002
Motif
Renonciation
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.