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Design suisse · 128677 · Radié

Designs

Design MM 02/009

Design MM 02/010

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128677
Numéro de demande
2002-00139
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
24-04 Équipement médical et de laboratoire
Déposé
23 févr. 2002
Enregistré
10 avr. 2002
Publié
30 avr. 2002
Radié
23 févr. 2007
Motif
Renonciation
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2007

  2. 30 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.