Regalelement

Design suisse · 128685 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128685
Numéro de demande
2002-00242
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
3 avr. 2002
Enregistré
26 avr. 2002
Publié
15 mai 2002
Radié
3 avr. 2017
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.10.2017

  2. 31 janv. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2012

  3. 14 nov. 2011

    Titulaire

    Titulaire
    Möbelwerkstatt an der Töss GmbH, Tösstalstrasse 13, 8488 Turbentahl → Möbelwerkstatt an der Töss GmbH, Tösstalstrasse 13, 8488 Turbenthal

    Publié dans Swissreg le 14.11.2011

  4. 15 janv. 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2007

  5. 15 mai 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Möbelwerkstatt an der Töss GmbH

Tösstalstrasse 13, 8488 Turbenthal

Créateur

Beat Karrer

Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.