Rührwerkteile
Design suisse · 128704 · En vigueur
Designs
Design bio-M1
Design bio-M2
Design bio-M3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128704
- Numéro de demande
- 2002-00291
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 15-99 Machines
- Déposé
- 16 avr. 2002
- Enregistré
- 26 avr. 2002
- Publié
- 15 mai 2002
- Protégé jusqu’au
- 16 avr. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 16 avr. 2027
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 avr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.04.2022
- 28 avr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.04.2017
- 15 avr. 2014
Transféré
- Titulaire
- Bründler GmbH, Bruggholzstrasse 8, 8855 Wangen SZ → Aspira Holding AG, Industrie Neuhof 54, 3422 Kirchberg BE
Publié dans Swissreg le 15.04.2014
- 15 févr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2012
- 31 janv. 2012
Transféré
- Titulaire
- bioT AG, Buelgasse 1a, 8855 Wangen SZ → Bründler GmbH, Bruggholzstrasse 8, 8855 Wangen SZ
Publié dans Swissreg le 31.01.2012
- 30 avr. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2007
- 15 mai 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.