Stuhl
Design suisse · 128784 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128784
- Numéro de demande
- 2002-00371
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 24 mai 2002
- Enregistré
- 10 juin 2002
- Publié
- 28 juin 2002
- Radié
- 24 mai 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2007
- 28 juin 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.