Christbaumständer

Design suisse · 128792 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128792
Numéro de demande
2002-00353
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
06-99 Ameublement
Déposé
15 mai 2002
Enregistré
10 juin 2002
Publié
28 juin 2002
Protégé jusqu’au
15 mai 2027
Prolongeable jusqu’au
15 mai 2027
Priorité
DE 401 10 797.3 07.12.2001
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Christbaumständer, reproduction 1Christbaumständer, reproduction 2Christbaumständer, reproduction 3Christbaumständer, reproduction 4Christbaumständer, reproduction 5

Design 2

Christbaumständer, reproduction 1Christbaumständer, reproduction 2

Design 3

Christbaumständer, reproduction 1Christbaumständer, reproduction 2

Design 4

Christbaumständer, reproduction 1Christbaumständer, reproduction 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 31 mai 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

  3. 15 mai 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.05.2012

  4. 15 mai 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2007

  5. 28 juin 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.