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Design suisse · 128813 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128813
Numéro de demande
2002-00394
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
5 juin 2002
Enregistré
26 juin 2002
Publié
15 juil. 2002
Radié
5 juin 2007
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2008

  2. 15 juil. 2002

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.