Kette
Design suisse · 128837 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128837
- Numéro de demande
- 2002-00404
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 5 juin 2002
- Enregistré
- 26 juin 2002
- Publié
- 15 juil. 2002
- Protégé jusqu’au
- 5 juin 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 5 juin 2027
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 23 sept. 2021
Désignation
- Désignation
- Ketten → Kette
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 mai 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2017
- 13 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2012
- 29 juin 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2007
- 15 juil. 2002
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.