Foto-, Bilder-, Objektrahmen

Design suisse · 128866 · Radié

Designs

Design 111919

Design C311919

Design C411919

Design Q411919

Design R112929

Design C3x51929

Design C5x51529

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128866
Numéro de demande
2002-00451
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 7 designs
Classes
06-07 Ameublement
16-05 Photographie, cinéma et optique
Déposé
21 juin 2002
Enregistré
5 juil. 2002
Publié
31 juil. 2002
Radié
21 juin 2007
Motif
Non prolongé
Priorité d’exposition
Ornaris, Zürich, 13 janv. 2002
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2008

  2. 31 juil. 2002

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.