outils à main et leurs parties constitutives

Design suisse · 128919 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128919
Numéro de demande
2002-00503
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
08-05 Outils et quincaillerie
Déposé
12 juil. 2002
Enregistré
8 août 2002
Publié
30 août 2002
Radié
12 juil. 2017
Motif
Non prolongé
Priorité
US 30.01.2002
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

  2. 15 juin 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2012

  3. 15 juin 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2007

  4. 30 août 2002

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.