Pneumatique

Design suisse · 128924 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128924
Numéro de demande
2002-00498
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-15 Moyens de transport et de levage
Déposé
11 juil. 2002
Enregistré
8 août 2002
Publié
30 août 2002
Protégé jusqu’au
11 juil. 2027
Prolongeable jusqu’au
11 juil. 2027
Priorité
FR 23.01.2002
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 30 juin 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.06.2017

  4. 29 juin 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.06.2012

  5. 31 juil. 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2007

  6. 30 août 2002

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Société de Technologie Michelin

Clermont-Ferrand, FR

Michelin Recherche et Technique SA

Michelin Recherche et Technique S.A.

Route Louis-Braille 10 et 12, 1763 Granges-Paccot

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Créateur

Maurice Bonvalot

Clermont-Ferrand

Valérie Decote

Clermont-Ferrand

Fabien Chatignoux

Clermont-Ferrand

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.