Leuchten

Design suisse · 128929 · Radié

Designs

Design LOT 7W

Reproductions et exemplaire

Design LOT 40W

Reproductions et exemplaire

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128929
Numéro de demande
2002-00476
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
26-05 Éclairage
Déposé
27 juin 2002
Enregistré
8 août 2002
Publié
30 août 2002
Radié
27 juin 2007
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2008

  2. 30 août 2002

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.