Armreif

Design suisse · 128949 · Radié

Designs

Design 34 A-02

Design 34 B-02

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128949
Numéro de demande
2002-00497
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
11 juil. 2002
Enregistré
27 août 2002
Publié
13 sept. 2002
Radié
11 juil. 2012
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.01.2013

  2. 15 mai 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2007

  3. 13 sept. 2002

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Roger Loosli

5070 Frick

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.