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Design suisse · 128952 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 128952
Numéro de demande: 2002-00553
Statut: En vigueur
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 12-05 Moyens de transport et de levage
Déposé: 5 août 2002
Enregistré: 27 août 2002
Publié: 13 sept. 2002
Protégé jusqu’au: 5 août 2027
Prolongeable jusqu’au: 5 août 2027
Priorité: JP 2002-002773 06.02.2002
Langue de la procédure: français
Source: Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

20 juil. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
31 juil. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2017
31 juil. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2012
31 août 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2007
13 sept. 2002
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Kito Corporation

2000, Tsuijiarai, Showa-cho, Nakakoma-gun, Yamanashi 409-3853, JP

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Créateur

Xia Desheng

Nakakoma-gun

Takayoshi Nakamura

Nakakoma-gun

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.