Aschenbecher
Design suisse · 128964 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128964
- Numéro de demande
- 2002-00540
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 27-03 Tabac et articles pour fumeurs
- Déposé
- 25 juil. 2002
- Enregistré
- 27 août 2002
- Publié
- 13 sept. 2002
- Radié
- 25 juil. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- CZ PVZ 2002 - 33769 28.02.2002
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2008
- 13 sept. 2002
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.